Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORICUT
Société Industrielle d'Electrométallurgie

Numéro de dépôt :
935967
Date de dépôt :
22/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORICUT

Déposée le 22 octobre 1975 par Société Industrielle d'Electrométallurgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORICUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle d'Electrométallurgie domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Villaret-de-Joyeuse, Paris. - France.

La marque TORICUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TORICUT est expirée depuis le 22 octobre 1985.

Société Industrielle d'Electrométallurgie a également déposé les autres marques suivantes : NUMERIC , SIEM , SIEM


Société Industrielle d'Electrométallurgie - (soc. an.), 1, rue Villaret-de-Joyeuse, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Machines et machines-outils, outils et instruments à main ainsi que leurs accessoires et plus particulièrement des plaquettes à jeter et des porte outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).